CR de la Réunion du CS du 7 septembre 2021
CR de la Réunion du CS du 7 septembre 2021
Sont Présents :
• Remi Barbier (Paris Habitat)
• Soundous Barnat (en visio)
• Jean-Jacques Bec
• Chantal Lebouffant
• Carlos Lopez (invité par le CS)
• Pierre Meunier
• Jean-Yves Potel
1- Foncia
Mme Karine SARDA est la remplaçante de Mme Canini.
Une partie des membres du CS l’ont rencontré début aout pour faire le point sur les sujets en cours.
Une réunion avec elle est prévue le mardi 21 à 10H dans les locaux du CS.
2- Assemblée générale
Le CS souhaite que l’AG concernant la validation des comptes 2020 se tienne en octobre. Il souhaite mettre à l’ordre du jour un point d’information sur l’état d’avancement de l’expertise DBF AUdit et attend de recevoir l’ordre du jour pour le valider avant l’envoi de la convocation aux copros.
L’AG concernant la validation du travail de DBF AUdit et l’approbation des comptes de 2007 à 2017 se tiendra séparément dès que DBF AUdit aura terminé son travail.
3- Racks Vélo
Un test sera mis en place sur les 3 ilots avec 10 emplacements et l’installation de bip sur les portes de communications entre les cours techniques et le square.
Les personnes intéressées devront se faire connaître auprès du gardien pour mettre à jour leur bip.
4- Caves
Suite aux messages demandant d’enlever les affaires encombrants les couloirs des caves avant l’intervention des Débarrasseurs, quelques résidents en ont profité pour au contraire rajouter des encombrants.
Le CS est désolé par un tel manque de civisme.
5- Cambriolages
Le CS prévient les résidents que des appartements de la résidence ont été cambriolés.
Rappel de la procédure en cas de cambriolage :
- Appeler le 17 (police)
- Appeler son assurance et faire monter une porte provisoire si nécessaire (les locataires de PH le préviennent car c’est eux qui devraient s’en occuper)
- Appeler Foncia pour le copros et PH pour les locataires.
- Porter plainte au commissariat
Si le résident est absent et injoignable, cette procédure doit être effectuée par un proche.
6- DBF Audit
Suite à l’envoi au CS des comptes jusqu’en 2015, nous avons fait avec l’aide de Carlos Lopez un travail ce contrôle de ces comptes. Globalement le CS est satisfait du travail de DBF AUdit, il permet à fin 2015 de connaître par propriétaire le montant, qui devrait être remboursé ou être réglé. C’est une base de discussion.
Le CS ne souhaite pas communiquer ces montants provisoires à tous les copropriétaires car nous souhaitons attendre les montant finaux. Le Cs organisera des réunions spéciales pour expliquer comment contrôler les chiffres des appels de fond réglés.
Sans attendre la reddition finale des comptes jusqu’en 2017, le CS (comme le propose aussi DBF Audit) souhaite participer à une réunion entre PH, DB Audit, Foncia et le CS. Rémi Barbier propose d’organiser cette réunion dans les locaux de PH à partir du 20 septembre.
D’autres parts, le CS demande à Foncia l’intervention d’un juriste Foncia ou de l’avocat, déjà en charge de la copro, pour connaitre l’état de la jurisprudence actuelle concernant Le Délai de prescription de 5 ans :
Ce délai part-il de l’approbation des comptes en AG ?
Après l’approbation des comptes en AG selon les comptes fournis par DBF AUdit, des copros devront de l’argent. La copro pourra elle exiger cette somme sans que le débiteur se retranche derrière la loi Elan et la prescription de 5 Ans, pour ne pas payer ?
7- Autorisations
Le CS donne l’autorisation à PH de percer le sol entre le rez-de-chaussée et les caves, pour l’installation au 126 Bd serrurier d’une douche pour une personne handicapée.
Suite à des intrusions par des fenêtres situées en rez-de-chaussée, le CS ne souhaite pas l’installation de grilles mais recommande l’utilisation de vitres anti-intrusions.
8- Joints des fenêtres des cages d’escaliers
Le CS valide la proposition de travaux de réfections des joints des vitraux des cages d’escaliers.
9 – Prochain CS :
Mercredi 6 octobre à 18H dans le local du CS.