Compte rendu de réunion du CS du 8 juillet 2014

Présents

Mmes Bredmestre, Chauvel, de Tienda, MM Bec, Hammadache, Lecomte, Lopez, Sers.

Les deux visites des locaux de Chaquinser

On a vu loges, locaux à vélo, escaliers, caves.

Synthèse reste à faire.

Il reste aussi à reclasser les photos. Envoyer les photos, avec légende, à JJ Bec qui va les mettre en commun.

Idée = finir les visites, pour voir où nous en sommes et prendre des décisions éclairées.

Ventes des loges

Historique : Refus des AG des copropriétaires en 1991,1992, 1993, 1994.

18 janvier 1995 : cession de 12 loges :

2, 3, 6/7, 8, 9, 10 Aquitaine

126, 128, 132, 142/144 bd Sérurier

29 et 33 Indochine

Adopté à l’unanimité des présents à l’AG des copropriétaires. « Destinés à usage d’habitation à l’exclusion d’usage commercial ».

9 loges restent à la copropriété :

4, 5, 11 (accueil) Aquitaine

136/138 Sérurier

41/43 Indochine

3/5, 7, 9/11, 13 Chaumont

- 1 pour le conseil syndical (4 Aquitaine). Point abordé lors de l’AG du 13/05/2004.

- 1 accueil (11 Aquitaine)

- 1 pour l’association des locataires (Alca). Aucune trace d’attribution en AG ?

Les loges restantes (136/138 Sérurier, 41/43 Indochine et 3/5, 7 Chaumont) sont remplies d’un capharnaüm de vieux meubles, matériel, encombrants….ou utilisées par des ouvriers des sociétés mandatées par PH (prouvé par la présence d’un journal daté de juin 2014 (41/43 Indochine).

En conséquence le problème des loges vacantes depuis près de 20 ans devra absolument être ré-abordé en AG le plus rapidement possible. Dans l’intervalle, le CS va tenter de négocier avec PARIS-HABITAT une utilisation plus rationnelle et moins désastreuse (Cf. photos) de ces locaux communs au cours d’une visite à organiser avec ses responsables.

Reste à visiter 2 loges (9/11 et 13 Chaumont). Date retenue sous réserve : samedi 6 septembre à 17h. RDV au local, 4 square d’Aquitaine.

Problème des locaux à vélos

12 locaux à vélos et poussettes.

(3 Chaumont, 138, 142, 144 Sérurier, 33, 41, 43 Indochine, 2, 3, 6, 7, 9 Aquitaine)

Il y a aussi des vélos dans le local du conseil syndical. Une seule personne a réclamé d’entrer dans le local et a les clés.

Projet : enlever les vélos, abattre la cloison en bois pour en faire une grande pièce de réunion pour les copropriétaires. Et conserver la seconde pièce pour les archives (mur maître).

Les locaux à vélos sont archipleins et certaines personnes occupent un local dans un autre immeuble (3 Chaumont). Certains vélos appartiennent-ils à des personnes n’habitant pas (ou plus) ici, ou n’en ayant plus l’usage ?

Il faudrait une occupation plus rationnelle. Eventuellement un autre local ?

Restent à visiter : 2, 3, 6, 7, 9 Aquitaine

9 Chaumont

Une synthèse sera donc effectuée après la fin des visites.

Problème des verrières

Etat général déplorable surtout celles qui se trouvent entre le RDC et le premier étage (Cf. photos). Dans certains immeubles aussi aux étages supérieurs. Certains travaux de mastic ont été faits (mastic noir).

D’où vient le problème ? Quels travaux nécessaires en fonction de cela ?

Mettre des bavettes à l’extérieur ? Pb au moment du ravalement ? Avant la naissance de la copro ? Manque d’entretien ?

Mme Bredmestre ne sait pas dater le début du problème mais pense qu’il faudrait faire appel à des entreprises connaissant la copropriété et y intervenant régulièrement.

M. Hammadache va voir ce qu’il peut suggérer en tant que professionnel du bâtiment.

Remarque : ce défaut d’entretien est le fait de PH. Et le CS doit faire en sorte de proposer rapidement au syndic, les moyens d’y remédier.

Locaux commerciaux

Gérés par service spécial au sein de PH dont le responsable est M. Patachek, responsable activités commerciales (DTNE place du Cl Fabien)

M. Barbier a écrit à Paris Habitat pour qu’on change la fenêtre du boulanger. A voir en septembre si c’est fait.

Autres problèmes vus lors des visites

Minuteries branlantes, câbles qui traînent. On peut demander que les objets soient remplacés en harmonie (exemple des plafonniers) [voir règlement de copropriété, ch. II, art. 9d : « Harmonie de l’immeuble » – ch. III, art. 10a et suiv. + résolution 5 AG du 11/04/1996].

Pas assez de « contrôle garanti » après travaux. Donc perte de patrimoine.

Rôle du Conseil syndical

Un Conseil syndical = organe de suggestion et de contrôle jusqu’à faire désigner un expert. Conseil syndical, avec loi Alur, a plus de pouvoir.

Donc avant AG, ordre du jour fait par PH et conseil syndical. Examen des devis. On peut contester devis.

Rôle de M. Barbier pour la copropriété

D’après la Convention du 28 avril 2009 entre la copropriété (C. Chopin) et Paris Habitat (M. Vacherat), le chargé d’immeuble assure :

- le contrôle des prestations (travaux) et leur suivi sur l’ensemble du site (parties extérieures comme parties intérieures)

- les relations avec les résidents (cahier de liaison) assisté de l’agent d’exploitation

- le contrôle du travail des personnes chargées de l’entretien

- la surveillance du bon fonctionnement des équipements

Il prend aussi « toute mesure conservatoire pour assurer la sécurité des personnes et des biens ».

Activité spécifique pour PH : gestion locative, surveillance des logements vacants, visite des logements, diffusion des documents administratifs.

Charge salariale imputée à PH : « 25 % pondérés par les millièmes détenus par PH soit : la charge salariale x 25% x les millièmes détenus par PH »

Point du chien agressif

M. Lopez a croisé dans le square, en rentrant le soir, une jeune femme avec un chien, style rottweiler. Le chien s’est jeté sur son parapluie. La jeune femme l’a vaguement rappelé et a dit « mais il n’est rien arrivé. La prochaine fois je le laisserai faire ».

M. Lopez a fait une main courante (pas de plainte car pas d’atteinte physique).

Autres témoignages : le chien est arrivé en trombe sur le voisin de M. Lopez. D’après le témoignage de Mme Bouge de l’Alca, il s’en est fallu de peu qu’un enfant soit mordu.

Il se fait les dents sur les bancs et détériore le bois.

M. Bouzemane confirme que les chiens doivent être en laisse.

Cette personne habite-t-elle au square ?

Divers :

Nouvel assistant syndic, GEXIO.

Tapage nocturne. Pas remonté jusqu’à GPIS.

Suite à l’AG, quelles suites a été donnée aux résolutions votées ?

Changement des ampoules dans les étages : les personnes chargées de l’entretien qui ont l’habilitation adéquate (sauf la société Claudinet).

Pb pas abordés :

Travaux minimaux. Devis pour ces travaux. Mot pour enlever les vélos et les mettre ailleurs.

Caoutchouc pour les ascenseurs.

DATES A RETENIR

Visite de la copropriété : samedi 6 septembre 17h.

Conseil syndical « normal » : mardi 23 septembre à 19h30.